LES SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL

EN 2019 :

Le 05 avril 2019 :
– Compte Administratif de la commune 2018
– Compte de gestion de la commune 2018
– Affectation de résultat de la commune 2018 et vote du Budget 2019
– Compte Administratif de l’eau 2018
– Compte de gestion de l’eau 2018
– Affectation de résultat de l’eau 2018 et vote du Budget 2019
– Taux d’imposition 2019
– Révision des tarifs de l’eau et de location de la salle intergénérationnelle
– Recrutement d’un agent technique pour accroissement temporaire d’activité
– Étude et diagnostic du réseau d’eau potable communal : choix du Bureau d’Études
– Opposition à l’encaissement des recettes des ventes de bois par l’ONF à la place de la commune
Séance Conseil Municipal SteA 032019 du 05.04.2019

Le 08 mars 2019 :
– Mise en accessibilité du cimetière : réfection des allées – FIC 2019
Séance Conseil Municipal SteA 022019 du 08.03.2019

Le 18 janvier 2019 :
– Non restitution de la retenue de garantie au départ du locataire de l’appartement b (côté ouest)
– Engagement de dépenses d’investissement 2019
– Participation de l’employeur a la protection sociale complémentaire des agents de la commune de Sainte-Agathe
– Libéralité reçue – Don à la commune
– Résolution générale du 101ème Congrès des Maires et des Présidents d’intercommunalité
– Questions diverses
Séance Conseil Municipal SteA 012019 du 18.01.2019

EN 2018 :

Le 14 décembre 2018 :
– Modification n°3 des statuts de Thiers Dore et Montagne
– Report du transfert obligatoire des compétences « eau et assainissement » a la communauté de communes Thiers Dore et Montagne au 1er janvier 2026
– Instauration du RIFSEEP
– Tarifs 2019
– Questions diverses
Séance Conseil Municipal SteA 062018 du 14.12.2018

Le 26 octobre 2018 :
– Location de l’appartement T4 au 1er étage de la Mairie
– Adhésion de la commune à l’Agence Départementale d’Ingénierie Territoriale
– Indemnité de conseil allouée au comptable
– Questions diverses
Séance Conseil Municipal SteA 052018 du 26.10.2018

Le 21/09/2018 :
– Dédommagement de dégâts sur la route de la Croix du Bé
– Admissions en non-valeur aux budgets COMMUNE et EAU
– Vente d’un bien de section à Raynaud
– Vente de biens appartenant au domaine privé de la commune, déclassés du Domaine Public, à Purisse et à Raynaud
– Rétrocession à la commune d’une concession funéraire
– Destination des coupes de bois 2019
Séance Conseil Municipal SteA 042018 du 21.09.2018

Le 22/06/2018 :
– Renouvellement du contrat aidé de M. URSAT Bernard
– Remplacement du tracteur de déneigement : viabilité hivernale
– Don de l’association « Les Amis de Ste-Agathe »
– Vente de bois sur pied à un particulier
– Adhésion au service de médiation préalable obligatoire du Centre de Gestion de la Fonction Publique du Puy-de-Dôme
– Adhésion au service « RGPD » du Syndicat Intercommunal A.GE.D.I. et nomination d’un délégué à la protection des données
– Motion de soutien pour le maintien de la compagnie de gendarmerie d’Ambert
– Questions diverses
Séance Conseil Municipal SteA 032018 du 22.06.2018

Le 06/04/2018 :
– Comptes de Gestion 2017
– Comptes Administratifs 2017
– Affectation de résultats 2017 et vote des Budgets 2018
– Taux d’imposition 2018
– Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public d’Eau Potable 2017
– Demandes d’acquisition de biens appartenant au Domaine Public communal et d’un bien de section
– Déclassement de parties délimitées du domaine public communal
– Vente de bois sur une parcelle appartenant au domaine privé de la commune
– Questions diverses
Séance Conseil Municipal SteA du 06.04.2018

Le 09/02/2018 :
– Don à la commune
– Engagement de dépenses d’investissement avant le vote des budgets 2018
– Pacte fiscal et financier de Thiers Dore et Montagne
– Questions diverses
Séance Conseil Municipal SteA du 09.02.2018