LES SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL

EN 2020 :

Le 28 février 2020 :
– Durée des amortissements du budget EAU
– Compte Administratif de la commune 2019
– Budget principal : Approbation du Compte de Gestion 2019 dressé par le Receveur Municipal
– Affectation du résultat 2019 au budget de la commune 2020
– Compte Administratif de l’eau 2019
– Budget EAU : Approbation du Compte de Gestion 2019 dressé par le Receveur Municipal
– Affectation du résultat 2019 au budget EAU 2020
– Questions diverses : Taux d’imposition ; Résiliation du contrat de location de Monsieur DIEUX – appartement A ; Merci du Maire
Séance Conseil Municipal SteA 22020 du 28.02.2020

Le 7 février 2020 :
– Création emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité au secrétariat de mairie
– Autorisation marquage et commercialisation de bois par l’ONF
– Approbation statuts du syndicat mixte ouvert AGEDI
– Dédommagement assurance Tempête ELSA
– Questions diverses : Etude patrimoniale et diagnostic du réseau d’eau potable ; Budget 2020 ; Marchands de bois qui négligent l’état des routes ; Goûter, après-midi jeu et projection d’un film – Amis de Sainte-Agathe ; Chemin de Rongheat bouché ; Deux nouvelles habitantes à La Bonnetias
Séance Conseil Municipal SteA 12020 du 07.02.2020

EN 2019 :

Le 16 décembre 2019 :
– Complément d’Éclairage Public – Le Bourg
– Extincteur vidé à la salle des fêtes suite à un acte de malveillance
– Voirie 2020 – plan de financement
– Tarifs 2020 – eau, salle intergénérationnelle, cimetière
– Tarifs 2020 – Salle des Fêtes
– Création d’un poste de technicien – mise à jour du tableau des effectifs
– Recrutement d’agents contractuels de remplacement
– Questions diverses : Etude patrimoniale et diagnostic du réseau d’eau potable ; Vœux à la population 2020 ; Adhésion 2020 au réseau FREDON et Busage de chemins
Séance Conseil Municipal SteA 102019 du 16.12.2019

Le 25 octobre 2019 :
– Adhésion a la charte Natura 2000 du site fr8301051 – Vallées et Piémonts Nord-Forez
– Coupes de bois 2020
– RPQS 2018
– Admissions en non-valeur – budget eau
– Rachat de biens immobiliers à l’EPF-Smaf Auvergne
– Rapport d’activité 2018 de Thiers Dore et Montagne
– Modification n°4 des statuts de thiers dore et montagne
– Motion d’opposition à la restructuration et a la fermeture des services des impôts et des trésoreries
– Questions diverses : Fonds de Solidarité Logement 2019 et Magazine hors-série pour le 150ème anniversaire de la commune
Séance Conseil Municipal SteA 092019 du 25.10.2019

Le 19 août 2019 :
– Location de l’appartement A – Côté EST
– Convention Territoriale Globale 2019-2022
– Motion concernant le déploiement individuel des compteurs communicants Linky sur le territoire communal par ENEDIS (annule et remplace)
– Questions diverses : problèmes sur le réseau FT/Orange entre La Chassagne et Raynaud
Séance Conseil Municipal SteA 082019 du 19.08.2019

Le 29 juillet 2019 :
– Mise en accessibilité du cimetière par la réfection des allées : choix de l’entreprise
– Motion de soutien aux retraités
– Questions diverses : incendie accidentel du 23/07/2019, refus du compteur Linky, création de réserves communales d’eau
Séance Conseil Municipal SteA 072019 du 29.07.2019

Le 28 juin 2019 :
– Cession de l’ancien tracteur communal
– Rapport de la CLECT N°1
– Rapport de la CLECT N°2
– Motion concernant le déploiement individuel des compteurs communicants Linky sur le territoire communal par ENEDIS
– Questions diverses : test du désherbeur / nettoyeur haute pression, remplacement de la cuisinière de la salle intergénérationnelle, 150ème anniversaire de la commune de Sainte-Agathe
Séance Conseil Municipal SteA 062019 du 28.06.2019

Le 23 mai 2019 :
– Acquisition d’un tracteur de déneigement
– Étude patrimoniale du réseau AEP communal – choix du bureau d’études et plan de financement
– Mise à disposition d’un désherbeur / nettoyeur haute pression par la commune de Celles sur Durolle
Séance Conseil Municipal SteA 052019 du 23.05.2019

Le 07 mai 2019 :
– Création d’un emploi non permanent d’adjoint technique pour accroissement temporaire d’activité du 13/05/2019 au 31/05/2019
– Location de l’appartement B Côté Ouest au 01/06/2019
– Soutien aux personnels de l’ONF
– Avis sur le projet SCoT Livradois-Forez
– Questions diverses : location d’un désherbeur, charte Natura 2000 du site Natura 2000 « Vallées et Piémonts du Nord Forez » 
Séance Conseil Municipal SteA 042019 du 07.05.2019

Le 05 avril 2019 :
– Compte Administratif de la commune 2018
– Compte de gestion de la commune 2018
– Affectation de résultat de la commune 2018 et vote du Budget 2019
– Compte Administratif de l’eau 2018
– Compte de gestion de l’eau 2018
– Affectation de résultat de l’eau 2018 et vote du Budget 2019
– Taux d’imposition 2019
– Révision des tarifs de l’eau et de location de la salle intergénérationnelle
– Recrutement d’un agent technique pour accroissement temporaire d’activité
– Étude et diagnostic du réseau d’eau potable communal : choix du Bureau d’Études
– Opposition à l’encaissement des recettes des ventes de bois par l’ONF à la place de la commune
Séance Conseil Municipal SteA 032019 du 05.04.2019

Le 08 mars 2019 :
– Mise en accessibilité du cimetière : réfection des allées – FIC 2019
Séance Conseil Municipal SteA 022019 du 08.03.2019

Le 18 janvier 2019 :
– Non restitution de la retenue de garantie au départ du locataire de l’appartement b (côté ouest)
– Engagement de dépenses d’investissement 2019
– Participation de l’employeur a la protection sociale complémentaire des agents de la commune de Sainte-Agathe
– Libéralité reçue – Don à la commune
– Résolution générale du 101ème Congrès des Maires et des Présidents d’intercommunalité
– Questions diverses
Séance Conseil Municipal SteA 012019 du 18.01.2019

EN 2018 :

Le 14 décembre 2018 :
– Modification n°3 des statuts de Thiers Dore et Montagne
– Report du transfert obligatoire des compétences « eau et assainissement » a la communauté de communes Thiers Dore et Montagne au 1er janvier 2026
– Instauration du RIFSEEP
– Tarifs 2019
– Questions diverses
Séance Conseil Municipal SteA 062018 du 14.12.2018

Le 26 octobre 2018 :
– Location de l’appartement T4 au 1er étage de la Mairie
– Adhésion de la commune à l’Agence Départementale d’Ingénierie Territoriale
– Indemnité de conseil allouée au comptable
– Questions diverses
Séance Conseil Municipal SteA 052018 du 26.10.2018

Le 21/09/2018 :
– Dédommagement de dégâts sur la route de la Croix du Bé
– Admissions en non-valeur aux budgets COMMUNE et EAU
– Vente d’un bien de section à Raynaud
– Vente de biens appartenant au domaine privé de la commune, déclassés du Domaine Public, à Purisse et à Raynaud
– Rétrocession à la commune d’une concession funéraire
– Destination des coupes de bois 2019
Séance Conseil Municipal SteA 042018 du 21.09.2018

Le 22/06/2018 :
– Renouvellement du contrat aidé de M. URSAT Bernard
– Remplacement du tracteur de déneigement : viabilité hivernale
– Don de l’association « Les Amis de Ste-Agathe »
– Vente de bois sur pied à un particulier
– Adhésion au service de médiation préalable obligatoire du Centre de Gestion de la Fonction Publique du Puy-de-Dôme
– Adhésion au service « RGPD » du Syndicat Intercommunal A.GE.D.I. et nomination d’un délégué à la protection des données
– Motion de soutien pour le maintien de la compagnie de gendarmerie d’Ambert
– Questions diverses
Séance Conseil Municipal SteA 032018 du 22.06.2018

Le 06/04/2018 :
– Comptes de Gestion 2017
– Comptes Administratifs 2017
– Affectation de résultats 2017 et vote des Budgets 2018
– Taux d’imposition 2018
– Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public d’Eau Potable 2017
– Demandes d’acquisition de biens appartenant au Domaine Public communal et d’un bien de section
– Déclassement de parties délimitées du domaine public communal
– Vente de bois sur une parcelle appartenant au domaine privé de la commune
– Questions diverses
Séance Conseil Municipal SteA du 06.04.2018

Le 09/02/2018 :
– Don à la commune
– Engagement de dépenses d’investissement avant le vote des budgets 2018
– Pacte fiscal et financier de Thiers Dore et Montagne
– Questions diverses
Séance Conseil Municipal SteA du 09.02.2018